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ROUGIER PASCAL

Active
Siren917 824 153100021000 DIJONCréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUGIER PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 917 824 153. Son siège social est situé 96 bd Mansart Appt 49, 9eme Etage, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUGIER PASCAL

Dénomination
ROUGIER PASCAL
SIREN
917 824 153
SIRET (siège)
917 824 153 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13917824153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 824 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
96 BD MANSART APPT 49, 9EME ETAGE, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGIER PASCAL

Location de logements

Finances de ROUGIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    917 824 153 00014 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUGIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur ROUGIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUGIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUGIER PASCAL est 917 824 153. Le SIRET de son siège social est 917 824 153 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13917824153.

Où se situe le siège social de ROUGIER PASCAL ?

Le siège social de ROUGIER PASCAL est situé 96 bd Mansart Appt 49, 9eme Etage, 21000 Dijon.

ROUGIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGIER PASCAL.

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