ROUGIEUX PATRICK

Active

Siren933 465 866Entrepreneur individuel71360 ÉpinacCréée le 26 septembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 933 465 866, ROUGIEUX PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 26 septembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE d'Anjou, 71360 Épinac. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUGIEUX PATRICK

INSEE

Dénomination: ROUGIEUX PATRICK
SIREN: 933 465 866
SIRET (siège): 933 465 866 00012
N° TVA intracommunautaire: FR44933465866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 933 465 866
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 26 septembre 2024
Siège social: 15 RUE d'Anjou, 71360, Épinac
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUGIEUX PATRICK

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de ROUGIEUX PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGIEUX PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGIEUX PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71360 ÉpinacSiègeActif
933 465 866 00012 · ouvert le 05 avril 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUGIEUX PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGIEUX PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGIEUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGIEUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGIEUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGIEUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGIEUX PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 26 septembre 2024

Questions fréquentes sur ROUGIEUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUGIEUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUGIEUX PATRICK est 933 465 866. Le SIRET de son siège social est 933 465 866 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44933465866.

Où se situe le siège social de ROUGIEUX PATRICK ?

Le siège social de ROUGIEUX PATRICK est situé 15 RUE d'Anjou, 71360 Épinac.