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ROUIL BERNARD

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Siren404 470 841Entrepreneur individuel17600 CORME-ECLUSECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 470 841, ROUIL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée Moulin de Chantegrenouille, 17600 Corme-Ecluse. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROUIL BERNARD

Dénomination
ROUIL BERNARD
SIREN
404 470 841
SIRET (siège)
404 470 841 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56404470841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 470 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
MOULIN DE CHANTEGRENOUILLE, 17600, CORME-ECLUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUIL BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUIL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUIL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUIL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17600 CORME-ECLUSESiègeActif

    404 470 841 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROUIL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUIL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUIL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUIL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUIL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ROUIL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUIL BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUIL BERNARD est 404 470 841. Le SIRET de son siège social est 404 470 841 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56404470841.

Où se situe le siège social de ROUIL BERNARD ?

Le siège social de ROUIL BERNARD est situé Moulin de Chantegrenouille, 17600 Corme-Ecluse.

ROUIL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUIL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUIL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUIL BERNARD.

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