CheckersProcédures

ROUILLE DAVID

Active
Siren490 384 609Entrepreneur individuel91630 CHEPTAINVILLECréée le 02 mai 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUILLE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2006, identifié par le SIREN 490 384 609. Son siège social est situé 1 All Pomone, 91630 Cheptainville. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUILLE DAVID

Dénomination
ROUILLE DAVID
SIREN
490 384 609
SIRET (siège)
490 384 609 00023
N° TVA intracommunautaire
FR41490384609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 384 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
02 mai 2006
Siège social
1 ALL POMONE, 91630, CHEPTAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUILLE DAVID

Autres services personnels n.c.a.

Finances de ROUILLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUILLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUILLE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91630 CHEPTAINVILLESiègeActif

    490 384 609 00023 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 9609Z

Documents juridiques de ROUILLE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUILLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUILLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUILLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUILLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2006

Questions fréquentes sur ROUILLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROUILLE DAVID ?

Le numéro SIREN de ROUILLE DAVID est 490 384 609. Le SIRET de son siège social est 490 384 609 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41490384609.

Où se situe le siège social de ROUILLE DAVID ?

Le siège social de ROUILLE DAVID est situé 1 All Pomone, 91630 Cheptainville.

ROUILLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUILLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUILLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLE DAVID.