ROUILLE DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUILLE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2006, identifié par le SIREN 490 384 609. Son siège social est situé 1 All Pomone, 91630 Cheptainville. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUILLE DAVID
INSEE- Dénomination
- ROUILLE DAVID
- SIREN
- 490 384 609
- SIRET (siège)
- 490 384 609 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR41490384609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 384 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 02 mai 2006
- Siège social
- 1 ALL POMONE, 91630, CHEPTAINVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUILLE DAVID
Autres services personnels n.c.a.
Finances de ROUILLE DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUILLE DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUILLE DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91630 CHEPTAINVILLESiègeActif
490 384 609 00023 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 9609Z
Documents juridiques de ROUILLE DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUILLE DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUILLE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUILLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUILLE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2006
Questions fréquentes sur ROUILLE DAVID
Quel est le numéro SIREN de ROUILLE DAVID ?
Le numéro SIREN de ROUILLE DAVID est 490 384 609. Le SIRET de son siège social est 490 384 609 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41490384609.
Où se situe le siège social de ROUILLE DAVID ?
Le siège social de ROUILLE DAVID est situé 1 All Pomone, 91630 Cheptainville.
ROUILLE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUILLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUILLE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLE DAVID.
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