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ROUILLE MARCEL

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Siren408 838 092Entrepreneur individuel22130 BOURSEULCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 838 092, ROUILLE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé La Porte Gouyon, 22130 Bourseul. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUILLE MARCEL

Dénomination
ROUILLE MARCEL
SIREN
408 838 092
SIRET (siège)
408 838 092 00018
N° TVA intracommunautaire
FR19408838092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 838 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LA PORTE GOUYON, 22130, BOURSEUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUILLE MARCEL

Élevage de vaches laitières

Finances de ROUILLE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUILLE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUILLE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22130 BOURSEULSiègeActif

    408 838 092 00018 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0141Z

Documents juridiques de ROUILLE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUILLE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUILLE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUILLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUILLE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur ROUILLE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ROUILLE MARCEL ?

Le numéro SIREN de ROUILLE MARCEL est 408 838 092. Le SIRET de son siège social est 408 838 092 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19408838092.

Où se situe le siège social de ROUILLE MARCEL ?

Le siège social de ROUILLE MARCEL est situé La Porte Gouyon, 22130 Bourseul.

ROUILLE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUILLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUILLE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLE MARCEL.

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