CheckersProcédures

ROUILLE PATRICK

Active
Siren502 415 441Entrepreneur individuel75013 PARISCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 415 441, ROUILLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 rue Dunois, 75013 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUILLE PATRICK

Dénomination
ROUILLE PATRICK
SIREN
502 415 441
SIRET (siège)
502 415 441 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01502415441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 415 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
69 RUE DUNOIS, 75013, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUILLE PATRICK

Location de logements

Finances de ROUILLE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUILLE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUILLE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    502 415 441 00018 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUILLE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUILLE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUILLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUILLE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur ROUILLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUILLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUILLE PATRICK est 502 415 441. Le SIRET de son siège social est 502 415 441 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01502415441.

Où se situe le siège social de ROUILLE PATRICK ?

Le siège social de ROUILLE PATRICK est situé 69 rue Dunois, 75013 Paris.

ROUILLE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUILLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUILLE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLE PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Paris

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Paris

Entreprises du même secteur à Paris

Entreprises à Paris

Toutes les entreprises à Paris