ROUILLE YVES
ActiveROUILLE YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 1985, identifié par le SIREN 331 569 434. Elle est domiciliée à Passenans (39230). Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de ROUILLE YVES
INSEE- Dénomination
- ROUILLE YVES
- SIREN
- 331 569 434
- SIRET (siège)
- 331 569 434 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR86331569434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 569 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 21 janvier 1985
- Siège social
- 39230, PASSENANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUILLE YVES
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Établissements de ROUILLE YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39230 PASSENANSSiègeFermé
331 569 434 00011 · ouvert le 21 janvier 1985 · NAF 702C
Conformité de ROUILLE YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUILLE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUILLE YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 1985
Questions fréquentes sur ROUILLE YVES
Quel est le numéro SIREN de ROUILLE YVES ?
Le numéro SIREN de ROUILLE YVES est 331 569 434. Le SIRET de son siège social est 331 569 434 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86331569434.
Où se situe le siège social de ROUILLE YVES ?
Le siège social de ROUILLE YVES est situé à Passenans (39230).
ROUILLE YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUILLE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUILLE YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLE YVES.
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