ROUILLER MAURICE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 427 470 174, ROUILLER MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Elle est domiciliée à Musigny (21230). ROUILLER MAURICE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de ROUILLER MAURICE
INSEE- Dénomination
- ROUILLER MAURICE
- SIREN
- 427 470 174
- SIRET (siège)
- 427 470 174 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR15427470174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 470 174
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- 21230, MUSIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUILLER MAURICE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROUILLER MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21230 MUSIGNYSiègeFermé
427 470 174 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z
Conformité de ROUILLER MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUILLER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUILLER MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur ROUILLER MAURICE
Quel est le numéro SIREN de ROUILLER MAURICE ?
Le numéro SIREN de ROUILLER MAURICE est 427 470 174. Le SIRET de son siège social est 427 470 174 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15427470174.
Où se situe le siège social de ROUILLER MAURICE ?
Le siège social de ROUILLER MAURICE est situé à Musigny (21230).
ROUILLER MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUILLER MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUILLER MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLER MAURICE.
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