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ROUILLER MAURICE

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Siren427 470 174Entrepreneur individuel21230 MUSIGNYCréée le 01 janvier 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 427 470 174, ROUILLER MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Elle est domiciliée à Musigny (21230). ROUILLER MAURICE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROUILLER MAURICE

Dénomination
ROUILLER MAURICE
SIREN
427 470 174
SIRET (siège)
427 470 174 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15427470174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 470 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
21230, MUSIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUILLER MAURICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROUILLER MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21230 MUSIGNYSiègeFermé

    427 470 174 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z

Conformité de ROUILLER MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUILLER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUILLER MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur ROUILLER MAURICE

Quel est le numéro SIREN de ROUILLER MAURICE ?

Le numéro SIREN de ROUILLER MAURICE est 427 470 174. Le SIRET de son siège social est 427 470 174 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15427470174.

Où se situe le siège social de ROUILLER MAURICE ?

Le siège social de ROUILLER MAURICE est situé à Musigny (21230).

ROUILLER MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUILLER MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUILLER MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLER MAURICE.

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