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ROUILLER PASCAL

Active
Siren414 278 697Entrepreneur individuel49100 ANGERSCréée le 15 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUILLER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 1997 sous le numéro SIREN 414 278 697. Son siège social est situé 2 bd Bessonneau, 49100 Angers. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de ROUILLER PASCAL

Dénomination
ROUILLER PASCAL
SIREN
414 278 697
SIRET (siège)
414 278 697 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32414278697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 278 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
15 septembre 1997
Siège social
2 BD BESSONNEAU, 49100, ANGERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUILLER PASCAL

Activités juridiques

Finances de ROUILLER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUILLER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUILLER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49100 ANGERSSiègeActif

    414 278 697 00019 · ouvert le 15 septembre 1997 · NAF 6910Z

Documents juridiques de ROUILLER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUILLER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUILLER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUILLER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUILLER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1997

Questions fréquentes sur ROUILLER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUILLER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUILLER PASCAL est 414 278 697. Le SIRET de son siège social est 414 278 697 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32414278697.

Où se situe le siège social de ROUILLER PASCAL ?

Le siège social de ROUILLER PASCAL est situé 2 bd Bessonneau, 49100 Angers.

ROUILLER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUILLER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUILLER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLER PASCAL.

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