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Rouillon Damien

Active
Siren948 669 916Entrepreneur individuel04230 Fontienne
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 669 916, Rouillon Damien est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 3 RTE de Sigonce, 04230 Fontienne. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de Rouillon Damien

Dénomination
Rouillon Damien
SIREN
948 669 916
SIRET (siège)
948 669 916 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78948669916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 669 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
-
Siège social
3 RTE de Sigonce, 04230, Fontienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Rouillon Damien

Fabrication de Tisanes et Jus de fruits

Finances de Rouillon Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Rouillon Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Rouillon Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04230 FontienneSiègeActif

    948 669 916 00017 · ouvert le 02 février 2023 · NAF 4781Z

Documents juridiques de Rouillon Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Rouillon Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Rouillon Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Rouillon Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Rouillon Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Rouillon Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Rouillon Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Rouillon Damien

Quel est le numéro SIREN de Rouillon Damien ?

Le numéro SIREN de Rouillon Damien est 948 669 916. Le SIRET de son siège social est 948 669 916 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78948669916.

Où se situe le siège social de Rouillon Damien ?

Le siège social de Rouillon Damien est situé 3 RTE de Sigonce, 04230 Fontienne.

Rouillon Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, Rouillon Damien est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Rouillon Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Rouillon Damien.

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