ROUILLON JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 399 554 765, ROUILLON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 30 décembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Girauds Calvet, 05200 Embrun. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de ROUILLON JACQUES
INSEE- Dénomination
- ROUILLON JACQUES
- SIREN
- 399 554 765
- SIRET (siège)
- 399 554 765 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR96399554765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 554 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 décembre 1994
- Siège social
- LES GIRAUDS CALVET, 05200, EMBRUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUILLON JACQUES
Location de logements
Finances de ROUILLON JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUILLON JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUILLON JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05200 EMBRUNSiègeActif
399 554 765 00020 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820A
Documents juridiques de ROUILLON JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUILLON JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUILLON JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUILLON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUILLON JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1994
Marques déposées par ROUILLON JACQUES
INPIROUILLON JACQUES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLORELAN
N° 98757333 · Déposée le 02 novembre 1998 · Marque verbale
Classes 9, 12, 35 · expirée le 02 novembre 2008
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 98757331 · Déposée le 02 novembre 1998 · Marque figurative
Classes 9, 12, 35 · expirée le 02 novembre 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ROUILLON JACQUES
Quel est le numéro SIREN de ROUILLON JACQUES ?
Le numéro SIREN de ROUILLON JACQUES est 399 554 765. Le SIRET de son siège social est 399 554 765 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96399554765.
Où se situe le siège social de ROUILLON JACQUES ?
Le siège social de ROUILLON JACQUES est situé Les Girauds Calvet, 05200 Embrun.
ROUILLON JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUILLON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUILLON JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLON JACQUES.
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