ROUILLON PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUILLON PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 octobre 2004 sous le numéro SIREN 480 762 962. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Bains, 68230 Soultzbach-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7990Z.
Fiche d'identité de ROUILLON PATRICK
INSEE- Dénomination
- ROUILLON PATRICK
- SIREN
- 480 762 962
- SIRET (siège)
- 480 762 962 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR69480762962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 762 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7990Z
- Date de création
- 04 octobre 2004
- Siège social
- 11 RUE DES BAINS, 68230, SOULTZBACH-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUILLON PATRICK
Autres services de réservation et activités connexes
Finances de ROUILLON PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUILLON PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUILLON PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68230 SOULTZBACH-LES-BAINSSiègeActif
480 762 962 00029 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 7990Z
- 68380 BREITENBACH-HAUT-RHINFermé
480 762 962 00011 · ouvert le 04 octobre 2004 · NAF 4110A
Documents juridiques de ROUILLON PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUILLON PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUILLON PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUILLON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUILLON PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2004
Questions fréquentes sur ROUILLON PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ROUILLON PATRICK ?
Le numéro SIREN de ROUILLON PATRICK est 480 762 962. Le SIRET de son siège social est 480 762 962 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69480762962.
Où se situe le siège social de ROUILLON PATRICK ?
Le siège social de ROUILLON PATRICK est situé 11 rue des Bains, 68230 Soultzbach-les-Bains.
ROUILLON PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUILLON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUILLON PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLON PATRICK.
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