ROUIS HASSAN
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
ROUIS HASSAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2011 sous le numéro SIREN 531 480 135. Son siège social est situé 37 C rue de Trey, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de ROUIS HASSAN
INSEE- Dénomination
- ROUIS HASSAN
- SIREN
- 531 480 135
- SIRET (siège)
- 531 480 135 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR07531480135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 480 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 01 avril 2011
- Siège social
- 37 C RUE DE TREY, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUIS HASSAN
Dépôt vente, vente, location voiture
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Établissements de ROUIS HASSAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
531 480 135 00031 · ouvert le 12 janvier 2019 · NAF 4511Z
- 25000 BESANCONFermé
531 480 135 00023 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 4532Z
Conformité de ROUIS HASSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUIS HASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUIS HASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUIS HASSAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 2011
Questions fréquentes sur ROUIS HASSAN
Quel est le numéro SIREN de ROUIS HASSAN ?
Le numéro SIREN de ROUIS HASSAN est 531 480 135. Le SIRET de son siège social est 531 480 135 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07531480135.
Où se situe le siège social de ROUIS HASSAN ?
Le siège social de ROUIS HASSAN est situé 37 C rue de Trey, 25000 Besancon.
ROUIS HASSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUIS HASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUIS HASSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUIS HASSAN.
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