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ROUIS HASSAN

Active
Siren531 480 135Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 avril 2011

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

ROUIS HASSAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2011 sous le numéro SIREN 531 480 135. Son siège social est situé 37 C rue de Trey, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).

Fiche d'identité de ROUIS HASSAN

Dénomination
ROUIS HASSAN
SIREN
531 480 135
SIRET (siège)
531 480 135 00031
N° TVA intracommunautaire
FR07531480135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 480 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
01 avril 2011
Siège social
37 C RUE DE TREY, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUIS HASSAN

Dépôt vente, vente, location voiture

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Établissements de ROUIS HASSAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    531 480 135 00031 · ouvert le 12 janvier 2019 · NAF 4511Z

  • 25000 BESANCONFermé

    531 480 135 00023 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 4532Z

Conformité de ROUIS HASSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUIS HASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUIS HASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUIS HASSAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-04 · Début d'activité : 2019-01-12

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2011

Questions fréquentes sur ROUIS HASSAN

Quel est le numéro SIREN de ROUIS HASSAN ?

Le numéro SIREN de ROUIS HASSAN est 531 480 135. Le SIRET de son siège social est 531 480 135 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07531480135.

Où se situe le siège social de ROUIS HASSAN ?

Le siège social de ROUIS HASSAN est situé 37 C rue de Trey, 25000 Besancon.

ROUIS HASSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUIS HASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUIS HASSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUIS HASSAN.