ROUIS MOHAMED

Active

Siren942 830 837Entrepreneur individuel77420 Champs-sur-MarneCréée le 03 avril 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUIS MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2025, identifié par le SIREN 942 830 837. Elle est domiciliée 54 RUE du Pivert, 77420 Champs-sur-Marne. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de ROUIS MOHAMED

INSEE

Dénomination: ROUIS MOHAMED
SIREN: 942 830 837
SIRET (siège): 942 830 837 00012
N° TVA intracommunautaire: FR71942830837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 942 830 837
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création: 03 avril 2025
Siège social: 54 RUE du Pivert, 77420, Champs-sur-Marne
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROUIS MOHAMED

TAXI

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Établissements de ROUIS MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77420 Champs-sur-MarneSiègeActif
942 830 837 00012 · ouvert le 03 avril 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de ROUIS MOHAMED

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 avril 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ROUIS MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUIS MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUIS MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUIS MOHAMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 avril 2025création
Date d'effet : 03 avril 2025

Questions fréquentes sur ROUIS MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de ROUIS MOHAMED ?

Le numéro SIREN de ROUIS MOHAMED est 942 830 837. Le SIRET de son siège social est 942 830 837 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71942830837.

Où se situe le siège social de ROUIS MOHAMED ?

Le siège social de ROUIS MOHAMED est situé 54 RUE du Pivert, 77420 Champs-sur-Marne.

ROUIS MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUIS MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUIS MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUIS MOHAMED.

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