CheckersProcédures

ROUISON PASCAL

Active
Siren380 674 382Entrepreneur individuel05230 CHORGESCréée le 20 décembre 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 674 382, ROUISON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Fein, 05230 Chorges. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUISON PASCAL

Dénomination
ROUISON PASCAL
SIREN
380 674 382
SIRET (siège)
380 674 382 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60380674382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 674 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
20 décembre 1990
Siège social
LE FEIN, 05230, CHORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUISON PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUISON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUISON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUISON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05230 CHORGESSiègeActif

    380 674 382 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de ROUISON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUISON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUISON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUISON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUISON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUISON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUISON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1990

Questions fréquentes sur ROUISON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUISON PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUISON PASCAL est 380 674 382. Le SIRET de son siège social est 380 674 382 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60380674382.

Où se situe le siège social de ROUISON PASCAL ?

Le siège social de ROUISON PASCAL est situé Le Fein, 05230 Chorges.

ROUISON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUISON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUISON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUISON PASCAL.