CheckersLiquidations

ROUPSARD YVES

Active
Siren983 080 797Entrepreneur individuel50110 BrettevilleCréée le 03 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUPSARD YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 080 797. Son siège social est situé 16 CHE des Diligences, 50110 Bretteville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROUPSARD YVES

Dénomination
ROUPSARD YVES
SIREN
983 080 797
SIRET (siège)
983 080 797 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83983080797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 080 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
03 janvier 2024
Siège social
16 CHE des Diligences, 50110, Bretteville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUPSARD YVES

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de ROUPSARD YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUPSARD YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUPSARD YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50110 BrettevilleSiègeActif

    983 080 797 00019 · ouvert le 12 juillet 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUPSARD YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUPSARD YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUPSARD YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUPSARD YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUPSARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUPSARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUPSARD YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2024

Questions fréquentes sur ROUPSARD YVES

Quel est le numéro SIREN de ROUPSARD YVES ?

Le numéro SIREN de ROUPSARD YVES est 983 080 797. Le SIRET de son siège social est 983 080 797 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83983080797.

Où se situe le siège social de ROUPSARD YVES ?

Le siège social de ROUPSARD YVES est situé 16 CHE des Diligences, 50110 Bretteville.

ROUPSARD YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUPSARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUPSARD YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUPSARD YVES.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Bretteville

Toutes les entreprises à Bretteville