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831 685 946

Active
Siren831 685 946Entrepreneur individuel CauxCréée le 01 septembre 2017

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 831 685 946

Dénomination
831 685 946
SIREN
831 685 946
SIRET (siège)
831 685 946 00020
N° TVA intracommunautaire
FR85831685946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 685 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 septembre 2017
Siège social
Caux
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 831 685 946

Brocanteur à titre sédentaire et ambulant

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 831 685 946

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 831 685 946

2 établissements, dont 1 en activité.

  • CauxSiègeActif

    831 685 946 00020 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 4789Z

  • MEZEFermé

    831 685 946 00012 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 831 685 946

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Déclaration de régularité et de conformité

Conformité de 831 685 946

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 685 946. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 831 685 946 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 831 685 946

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Immatriculée le 2026-01-14 · Début d'activité : 2026-01-05

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-01 · Début d'activité : 2017-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2017