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ROUS FRANCINE

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Siren393 016 480Entrepreneur individuel12120 COMPS-LA-GRAND-VILLECréée le 30 septembre 1993

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Enregistré sous le numéro SIREN 393 016 480, ROUS FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Lezinou, 12120 Comps-la-Grand-Ville. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de ROUS FRANCINE

Dénomination
ROUS FRANCINE
SIREN
393 016 480
SIRET (siège)
393 016 480 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96393016480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 016 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
30 septembre 1993
Siège social
LD LEZINOU, 12120, COMPS-LA-GRAND-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUS FRANCINE

Élevage d'ovins et de caprins

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Établissements de ROUS FRANCINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12120 COMPS-LA-GRAND-VILLESiègeActif

    393 016 480 00013 · ouvert le 30 septembre 1993 · NAF 0145Z

Conformité de ROUS FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUS FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUS FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUS FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1993

Questions fréquentes sur ROUS FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de ROUS FRANCINE ?

Le numéro SIREN de ROUS FRANCINE est 393 016 480. Le SIRET de son siège social est 393 016 480 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96393016480.

Où se situe le siège social de ROUS FRANCINE ?

Le siège social de ROUS FRANCINE est situé Ld Lezinou, 12120 Comps-la-Grand-Ville.

ROUS FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUS FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUS FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUS FRANCINE.