ROUS FRANCINE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Enregistré sous le numéro SIREN 393 016 480, ROUS FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Lezinou, 12120 Comps-la-Grand-Ville. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de ROUS FRANCINE
INSEE- Dénomination
- ROUS FRANCINE
- SIREN
- 393 016 480
- SIRET (siège)
- 393 016 480 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR96393016480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 016 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 30 septembre 1993
- Siège social
- LD LEZINOU, 12120, COMPS-LA-GRAND-VILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUS FRANCINE
Élevage d'ovins et de caprins
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Établissements de ROUS FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12120 COMPS-LA-GRAND-VILLESiègeActif
393 016 480 00013 · ouvert le 30 septembre 1993 · NAF 0145Z
Conformité de ROUS FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUS FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUS FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUS FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1993
Questions fréquentes sur ROUS FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de ROUS FRANCINE ?
Le numéro SIREN de ROUS FRANCINE est 393 016 480. Le SIRET de son siège social est 393 016 480 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96393016480.
Où se situe le siège social de ROUS FRANCINE ?
Le siège social de ROUS FRANCINE est situé Ld Lezinou, 12120 Comps-la-Grand-Ville.
ROUS FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUS FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUS FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUS FRANCINE.
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