ROUS FRANCOIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 310 913 090, ROUS FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Roches Grises, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- ROUS FRANCOIS
- SIREN
- 310 913 090
- SIRET (siège)
- 310 913 090 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR86310913090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 913 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- 4 ROCHES GRISES, 11100, NARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUS FRANCOIS
paysagiste pépinieriste
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Établissements de ROUS FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11100 NARBONNESiègeFermé
310 913 090 00034 · ouvert le 01 février 1975 · NAF 011G
Conformité de ROUS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur ROUS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de ROUS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de ROUS FRANCOIS est 310 913 090. Le SIRET de son siège social est 310 913 090 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86310913090.
Où se situe le siège social de ROUS FRANCOIS ?
Le siège social de ROUS FRANCOIS est situé 4 Roches Grises, 11100 Narbonne.
ROUS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUS FRANCOIS.
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