ROUS JEAN-CLAUDE
Active3511Z · Production d'électricité
ROUS JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2018, identifié par le SIREN 839 872 967. Son siège social est situé 1 Imp Ensoleilhada, 31280 Aigrefeuille. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de ROUS JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- ROUS JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 839 872 967
- SIRET (siège)
- 839 872 967 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69839872967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 872 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 25 avril 2018
- Siège social
- 1 IMP ENSOLEILHADA, 31280, AIGREFEUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUS JEAN-CLAUDE
Production d'électricité
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Établissements de ROUS JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31280 AIGREFEUILLESiègeActif
839 872 967 00014 · ouvert le 25 avril 2018 · NAF 3511Z
Conformité de ROUS JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUS JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUS JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUS JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 avril 2018
Questions fréquentes sur ROUS JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de ROUS JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de ROUS JEAN-CLAUDE est 839 872 967. Le SIRET de son siège social est 839 872 967 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69839872967.
Où se situe le siège social de ROUS JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de ROUS JEAN-CLAUDE est situé 1 Imp Ensoleilhada, 31280 Aigrefeuille.
ROUS JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUS JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUS JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUS JEAN-CLAUDE.
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