CheckersProcédures

ROUS MICHAEL

Active
Siren793 691 239Entrepreneur individuel06100 NICECréée le 12 juin 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUS MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 691 239. Son siège social est situé 7 Petite avenue des Orangers, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de ROUS MICHAEL

Dénomination
ROUS MICHAEL
SIREN
793 691 239
SIRET (siège)
793 691 239 00016
N° TVA intracommunautaire
FR82793691239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 691 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
12 juin 2013
Siège social
7 PETITE AVENUE DES ORANGERS, 06100, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUS MICHAEL

SERVICES D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS

Finances de ROUS MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUS MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUS MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06100 NICESiègeActif

    793 691 239 00016 · ouvert le 10 juin 2013 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ROUS MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUS MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUS MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUS MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUS MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUS MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUS MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2013

Questions fréquentes sur ROUS MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de ROUS MICHAEL ?

Le numéro SIREN de ROUS MICHAEL est 793 691 239. Le SIRET de son siège social est 793 691 239 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82793691239.

Où se situe le siège social de ROUS MICHAEL ?

Le siège social de ROUS MICHAEL est situé 7 Petite avenue des Orangers, 06100 Nice.

ROUS MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUS MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUS MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUS MICHAEL.