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ROUS YVES

Active
Siren428 415 129Entrepreneur individuel34560 MONTBAZINCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUS YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 428 415 129. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit Valfalis, 34560 Montbazin. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de ROUS YVES

Dénomination
ROUS YVES
SIREN
428 415 129
SIRET (siège)
428 415 129 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55428415129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 415 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
LIEU DIT VALFALIS, 34560, MONTBAZIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUS YVES

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Finances de ROUS YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUS YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUS YVES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34560 MONTBAZINSiègeFermé

    428 415 129 00017 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 011G

Documents juridiques de ROUS YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUS YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUS YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUS YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUS YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUS YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUS YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur ROUS YVES

Quel est le numéro SIREN de ROUS YVES ?

Le numéro SIREN de ROUS YVES est 428 415 129. Le SIRET de son siège social est 428 415 129 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55428415129.

Où se situe le siège social de ROUS YVES ?

Le siège social de ROUS YVES est situé Lieu Dit Valfalis, 34560 Montbazin.

ROUS YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUS YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUS YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUS YVES.

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