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ROUSE SEBASTIEN

Active
Siren797 866 209Entrepreneur individuel64990 URCUITCréée le 14 octobre 2013

4391A · Travaux de charpente

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 866 209. Elle est domiciliée 1435 Che Asserol, 64990 Urcuit. ROUSE SEBASTIEN relève du secteur travaux de charpente (code NAF 4391A).

Fiche d'identité de ROUSE SEBASTIEN

Dénomination
ROUSE SEBASTIEN
SIREN
797 866 209
SIRET (siège)
797 866 209 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61797866209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 866 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391A - Travaux de charpente
Date de création
14 octobre 2013
Siège social
1435 CHE ASSEROL, 64990, URCUIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSE SEBASTIEN

CHARPENTE

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Établissements de ROUSE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64990 URCUITSiègeActif

    797 866 209 00019 · ouvert le 11 octobre 2013 · NAF 4391A

Conformité de ROUSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2013

Questions fréquentes sur ROUSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUSE SEBASTIEN est 797 866 209. Le SIRET de son siège social est 797 866 209 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61797866209.

Où se situe le siège social de ROUSE SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUSE SEBASTIEN est situé 1435 Che Asserol, 64990 Urcuit.

ROUSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSE SEBASTIEN.

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