CheckersProcédures

ROUSERE Jean-Pascal

Active
Siren983 316 191Entrepreneur individuel73190 Challes-les-EauxCréée le 10 janvier 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSERE Jean-Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 316 191. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 RUE Victor Hugo, 73190 Challes-les-Eaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de ROUSERE Jean-Pascal

Dénomination
ROUSERE Jean-Pascal
SIREN
983 316 191
SIRET (siège)
983 316 191 00011
N° TVA intracommunautaire
FR08983316191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 316 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
10 janvier 2024
Siège social
121 RUE Victor Hugo, 73190, Challes-les-Eaux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSERE Jean-Pascal

Bureaux d'études techniques

Finances de ROUSERE Jean-Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSERE Jean-Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSERE Jean-Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73190 Challes-les-EauxSiègeActif

    983 316 191 00011 · ouvert le 10 janvier 2024 · NAF 7112B

Documents juridiques de ROUSERE Jean-Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSERE Jean-Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSERE Jean-Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSERE Jean-Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSERE Jean-Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSERE Jean-Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSERE Jean-Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2024

Questions fréquentes sur ROUSERE Jean-Pascal

Quel est le numéro SIREN de ROUSERE Jean-Pascal ?

Le numéro SIREN de ROUSERE Jean-Pascal est 983 316 191. Le SIRET de son siège social est 983 316 191 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08983316191.

Où se situe le siège social de ROUSERE Jean-Pascal ?

Le siège social de ROUSERE Jean-Pascal est situé 121 RUE Victor Hugo, 73190 Challes-les-Eaux.

ROUSERE Jean-Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSERE Jean-Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSERE Jean-Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSERE Jean-Pascal.