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ROUSEZ DANIEL

Active
Siren382 540 151Entrepreneur individuel17530 ARVERTCréée le 16 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSEZ DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 540 151. Elle est domiciliée 26 rue des Graveaux, 17530 Arvert. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSEZ DANIEL

Dénomination
ROUSEZ DANIEL
SIREN
382 540 151
SIRET (siège)
382 540 151 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79382540151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 540 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
16 juillet 1991
Siège social
26 RUE DES GRAVEAUX, 17530, ARVERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSEZ DANIEL

METALLERIE

Finances de ROUSEZ DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSEZ DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSEZ DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17530 ARVERTSiègeActif

    382 540 151 00018 · ouvert le 15 juillet 1991 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ROUSEZ DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSEZ DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSEZ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSEZ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSEZ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSEZ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSEZ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1991

Questions fréquentes sur ROUSEZ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSEZ DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSEZ DANIEL est 382 540 151. Le SIRET de son siège social est 382 540 151 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79382540151.

Où se situe le siège social de ROUSEZ DANIEL ?

Le siège social de ROUSEZ DANIEL est situé 26 rue des Graveaux, 17530 Arvert.

ROUSEZ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSEZ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSEZ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSEZ DANIEL.

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