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ROUSSANES

Active
Siren440 374 890SARL38250 LANS-EN-VERCORSCréée le 09 janvier 20024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
4tranche Sirene

ROUSSANES est une SARL immatriculée le 9 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 374 890. Son siège social est situé 1600 Rte les Herauds 1600 Rte des Blancs, 38250 Lans-en-Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A et emploie 4 salariés. La direction est assurée par CHRISTOPHE ROUSSANES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ROUSSANES

Dénomination
ROUSSANES
SIREN
440 374 890
SIRET (siège)
440 374 890 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08440374890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 374 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juin 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
09 janvier 2002
Effectif
4
Siège social
1600 RTE LES HERAUDS 1600 RTE DES BLANCS, 38250, LANS-EN-VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSANES

Voirie, réseaux divers, remise en état des sols, terrassement, déneigement, location matériel

Finances de ROUSSANES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSANES

CR

CHRISTOPHE ROUSSANES

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2002) · 24 ans

CR

CHRISTOPHE ROUSSANES

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de ROUSSANES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38250 LANS-EN-VERCORSSiègeActif

    440 374 890 00018 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 4312A

Documents juridiques de ROUSSANES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de ROUSSANES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSANES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSANES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSANES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUSSANES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROUSSANES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSANES

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2002

Marchés publics de ROUSSANES

2 marchés publics ont été notifiés à ROUSSANES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 133 k€.

  • Déneigement des voies et espaces publics secteur sud-est, centre et nord-est - DÉNEIGEMENT DES VOIES ET ESPACES PUBLICS COMMUNAUX DE LANS EN VERCORS

    COMMUNE DE LANS EN VERCORS (MAIRIE) · notifié le 08 novembre 2022 · Appel d offres ouvert · 1 an

    13,0 k€Services

  • DENEIGEMENT DES VOIES ET ESPACES PUBLICS COMMUNAUX

    COMMUNE DE LANS EN VERCORS (MAIRIE) · notifié le 08 novembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 1 an

    120 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Aides publiques de ROUSSANES

1 aide de minimis octroyée à ROUSSANES a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 400 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 05 août 2026

    400 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 23 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur ROUSSANES

Quel est le numéro SIREN de ROUSSANES ?

Le numéro SIREN de ROUSSANES est 440 374 890. Le SIRET de son siège social est 440 374 890 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08440374890.

Qui dirige ROUSSANES ?

ROUSSANES est dirigée par CHRISTOPHE ROUSSANES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROUSSANES ?

Le siège social de ROUSSANES est situé 1600 Rte les Herauds 1600 Rte des Blancs, 38250 Lans-en-Vercors.

ROUSSANES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSANES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSANES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSANES.

Combien de salariés compte ROUSSANES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ROUSSANES emploie 4 salariés.

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