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ROUSSANNE PASCAL

Active
Siren402 634 315Entrepreneur individuel83130 LA GARDECréée le 21 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 634 315, ROUSSANNE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 21 août 1995. Son siège social est situé 1091 av Mal de Lattre de Tassigny, 83130 La Garde. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de ROUSSANNE PASCAL

Dénomination
ROUSSANNE PASCAL
SIREN
402 634 315
SIRET (siège)
402 634 315 00079
N° TVA intracommunautaire
FR78402634315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 634 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
21 août 1995
Siège social
1091 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 83130, LA GARDE
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de ROUSSANNE PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de ROUSSANNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSANNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSANNE PASCAL

7 établissements, dont 1 en activité.

  • 83130 LA GARDESiègeActif

    402 634 315 00079 · ouvert le 06 octobre 2023 · NAF 8621Z

  • 87000 LIMOGESFermé

    402 634 315 00012 · ouvert le 21 août 1995 · NAF 851C

  • 83200 TOULONFermé

    402 634 315 00020 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 851C

  • 83000 TOULONFermé

    402 634 315 00038 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 851C

  • 83000 TOULONFermé

    402 634 315 00046 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 8621Z

  • 83000 TOULONFermé

    402 634 315 00053 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 8621Z

  • 83000 TOULONFermé

    402 634 315 00061 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 8621Z

Documents juridiques de ROUSSANNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSANNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSANNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSANNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSANNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSANNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSANNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1995

Questions fréquentes sur ROUSSANNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSANNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSANNE PASCAL est 402 634 315. Le SIRET de son siège social est 402 634 315 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78402634315.

Où se situe le siège social de ROUSSANNE PASCAL ?

Le siège social de ROUSSANNE PASCAL est situé 1091 av Mal de Lattre de Tassigny, 83130 La Garde.

ROUSSANNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSANNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSANNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSANNE PASCAL.

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