ROUSSARD Charles

Active

Siren938 523 545Entrepreneur individuel69480 AnseCréée le 13 décembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSARD Charles est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 523 545. Elle est domiciliée 2 RUE des Marronniers, 69480 Anse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de ROUSSARD Charles

INSEE

Dénomination: ROUSSARD Charles
SIREN: 938 523 545
SIRET (siège): 938 523 545 00011
N° TVA intracommunautaire: FR50938523545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 938 523 545
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4618Z
Date de création: 13 décembre 2024
Siège social: 2 RUE des Marronniers, 69480, Anse
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROUSSARD Charles

Apporteur d'affaires dans le secteur des énergies renouvelables (hors réglementation)

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Finances de ROUSSARD Charles

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSARD Charles

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSARD Charles

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69480 AnseSiègeActif
938 523 545 00011 · ouvert le 12 décembre 2024 · NAF 4618Z

Documents juridiques de ROUSSARD Charles

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSARD Charles

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSARD Charles. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSARD Charles

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSARD Charles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSARD Charles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSARD Charles

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 décembre 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-12-12

13 décembre 2024création
Date d'effet : 13 décembre 2024

Questions fréquentes sur ROUSSARD Charles

Quel est le numéro SIREN de ROUSSARD Charles ?

Le numéro SIREN de ROUSSARD Charles est 938 523 545. Le SIRET de son siège social est 938 523 545 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50938523545.

Où se situe le siège social de ROUSSARD Charles ?

Le siège social de ROUSSARD Charles est situé 2 RUE des Marronniers, 69480 Anse.