ROUSSAT EMMANUEL
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
ROUSSAT EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 383 397. Son siège social est situé 5 rue Carnot, 88700 Rambervillers. Son activité principale est activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de ROUSSAT EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- ROUSSAT EMMANUEL
- SIREN
- 316 383 397
- SIRET (siège)
- 316 383 397 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62316383397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 383 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 5 RUE CARNOT, 88700, RAMBERVILLERS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSAT EMMANUEL
COURTIER EN ASSURANCES
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Établissements de ROUSSAT EMMANUEL
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 88700 RAMBERVILLERSSiègeActif
316 383 397 00015 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 6622Z
- 74400 Chamonix-Mont-BlancActif
316 383 397 00072 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6622Z
- 88600 BRUYERESFermé
316 383 397 00031 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6622Z
- 88000 EPINALFermé
316 383 397 00049 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 672Z
Conformité de ROUSSAT EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSAT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSAT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSAT EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur ROUSSAT EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSAT EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de ROUSSAT EMMANUEL est 316 383 397. Le SIRET de son siège social est 316 383 397 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62316383397.
Où se situe le siège social de ROUSSAT EMMANUEL ?
Le siège social de ROUSSAT EMMANUEL est situé 5 rue Carnot, 88700 Rambervillers.
ROUSSAT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSAT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSAT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSAT EMMANUEL.
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