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ROUSSE BERNARD

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Siren322 898 123Entrepreneur individuel51300 ORCONTECréée le 01 novembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1981 sous le numéro SIREN 322 898 123. Elle est domiciliée Etang de Plaisance, 51300 Orconte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526D.

Fiche d'identité de ROUSSE BERNARD

Dénomination
ROUSSE BERNARD
SIREN
322 898 123
SIRET (siège)
322 898 123 00037
N° TVA intracommunautaire
FR01322898123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 898 123
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
01 novembre 1981
Siège social
ETANG DE PLAISANCE, 51300, ORCONTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSE BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 51300 ORCONTESiègeFermé

    322 898 123 00037 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 526D

  • 52170 BAYARD-SUR-MARNEFermé

    322 898 123 00029 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 526D

Documents juridiques de ROUSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1981

Questions fréquentes sur ROUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSE BERNARD est 322 898 123. Le SIRET de son siège social est 322 898 123 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01322898123.

Où se situe le siège social de ROUSSE BERNARD ?

Le siège social de ROUSSE BERNARD est situé Etang de Plaisance, 51300 Orconte.

ROUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSE BERNARD.

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