ROUSSE MALPAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 896 441 748, ROUSSE MALPAT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1964. Son siège social est situé 7 rue de l'Abbaye Mimizan, 40200 Mimizan. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de ROUSSE MALPAT
INSEE- Dénomination
- ROUSSE MALPAT
- SIREN
- 896 441 748
- SIRET (siège)
- 896 441 748 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR62896441748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 896 441 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1964
- Siège social
- 7 RUE DE L'ABBAYE MIMIZAN, 40200, MIMIZAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSE MALPAT
AU BAZAR
Finances de ROUSSE MALPAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSE MALPAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSE MALPAT
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 40200 MIMIZANSiègeActif
896 441 748 00044 · ouvert le 03 décembre 1979 · NAF 4772B
- 40170 MEZOSActif
896 441 748 00010 · ouvert le 01 juin 1964 · NAF 6820B
- 40200 MIMIZANActif
896 441 748 00028 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROUSSE MALPAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSE MALPAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSE MALPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSE MALPAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSE MALPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSE MALPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSE MALPAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1964
Questions fréquentes sur ROUSSE MALPAT
Quel est le numéro SIREN de ROUSSE MALPAT ?
Le numéro SIREN de ROUSSE MALPAT est 896 441 748. Le SIRET de son siège social est 896 441 748 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62896441748.
Où se situe le siège social de ROUSSE MALPAT ?
Le siège social de ROUSSE MALPAT est situé 7 rue de l'Abbaye Mimizan, 40200 Mimizan.
ROUSSE MALPAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSE MALPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSE MALPAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSE MALPAT.
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