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ROUSSE PASCAL

Active
Siren399 658 277Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 26 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 658 277, ROUSSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Imp Negreneys, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de ROUSSE PASCAL

Dénomination
ROUSSE PASCAL
SIREN
399 658 277
SIRET (siège)
399 658 277 00021
N° TVA intracommunautaire
FR38399658277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 658 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
26 janvier 2021
Siège social
21 IMP NEGRENEYS, 31200, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSE PASCAL

TVX DE PEINTURE EXTERIEURE

Finances de ROUSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    399 658 277 00021 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 4334Z

  • 31330 LE BURGAUDFermé

    399 658 277 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 554B

Documents juridiques de ROUSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2021

Questions fréquentes sur ROUSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSE PASCAL est 399 658 277. Le SIRET de son siège social est 399 658 277 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38399658277.

Où se situe le siège social de ROUSSE PASCAL ?

Le siège social de ROUSSE PASCAL est situé 21 Imp Negreneys, 31200 Toulouse.

ROUSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSE PASCAL.

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