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ROUSSE PASCAL

Active
Siren441 681 442Entrepreneur individuel49150 BAUGE-EN-ANJOUCréée le 16 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 681 442. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Principale, 49150 Bauge-en-Anjou. Son activité principale relève du code NAF 2550A.

Fiche d'identité de ROUSSE PASCAL

Dénomination
ROUSSE PASCAL
SIREN
441 681 442
SIRET (siège)
441 681 442 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88441681442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 681 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2550A
Date de création
16 avril 2002
Siège social
6 RUE PRINCIPALE, 49150, BAUGE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSE PASCAL

FERRONNERIE D'ART

Finances de ROUSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49150 BAUGE-EN-ANJOUSiègeActif

    441 681 442 00014 · ouvert le 22 avril 2002 · NAF 2550A

Documents juridiques de ROUSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2002

Questions fréquentes sur ROUSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSE PASCAL est 441 681 442. Le SIRET de son siège social est 441 681 442 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88441681442.

Où se situe le siège social de ROUSSE PASCAL ?

Le siège social de ROUSSE PASCAL est situé 6 rue Principale, 49150 Bauge-en-Anjou.

ROUSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSE PASCAL.

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