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ROUSSE PATRICK

Active
Siren503 407 538Entrepreneur individuel13160 CHATEAURENARDCréée le 01 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 407 538, ROUSSE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2008. Elle est domiciliée Rte de Tarascon residence l'Aubier de Tilia, 13160 Chateaurenard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUSSE PATRICK

Dénomination
ROUSSE PATRICK
SIREN
503 407 538
SIRET (siège)
503 407 538 00027
N° TVA intracommunautaire
FR41503407538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 407 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 2008
Siège social
RTE DE TARASCON RESIDENCE L'AUBIER DE TILIA, 13160, CHATEAURENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSE PATRICK

Location de logements

Finances de ROUSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13160 CHATEAURENARDSiègeActif

    503 407 538 00027 · ouvert le 11 mars 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2008

Questions fréquentes sur ROUSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSSE PATRICK est 503 407 538. Le SIRET de son siège social est 503 407 538 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41503407538.

Où se situe le siège social de ROUSSE PATRICK ?

Le siège social de ROUSSE PATRICK est situé Rte de Tarascon residence l'Aubier de Tilia, 13160 Chateaurenard.

ROUSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSE PATRICK.

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