ROUSSEAU BERNARD

Active

Siren412 299 083Entrepreneur individuel44190 BOUSSAYCréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 299 083. Son siège social est situé La Grande Metairie, 44190 Boussay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de ROUSSEAU BERNARD

INSEE

Dénomination: ROUSSEAU BERNARD
SIREN: 412 299 083
SIRET (siège): 412 299 083 00011
N° TVA intracommunautaire: FR15412299083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 299 083
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012A
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: LA GRANDE METAIRIE, 44190, BOUSSAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSEAU BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

44190 BOUSSAYSiègeFermé
412 299 083 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 012A

Documents juridiques de ROUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur ROUSSEAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU BERNARD est 412 299 083. Le SIRET de son siège social est 412 299 083 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15412299083.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU BERNARD ?

Le siège social de ROUSSEAU BERNARD est situé La Grande Metairie, 44190 Boussay.