ROUSSEAU BERNARD

Active

Siren780 447 652Entrepreneur individuel51480 COEUR-DE-LA-VALLEE

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 780 447 652, ROUSSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée à Coeur-de-la-Vallee (51480). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEAU BERNARD

INSEE

Dénomination: ROUSSEAU BERNARD
SIREN: 780 447 652
SIRET (siège): 780 447 652 00014
N° TVA intracommunautaire: FR36780447652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 780 447 652
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: -
Siège social: 51480, COEUR-DE-LA-VALLEE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSEAU BERNARD

Culture de la vigne

Finances de ROUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51480 COEUR-DE-LA-VALLEESiègeActif
780 447 652 00014 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Marques déposées par ROUSSEAU BERNARD

INPI

ROUSSEAU BERNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

CUVEE 23
N° 93477742 · Déposée le 20 juillet 1993 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 20 juillet 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROUSSEAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU BERNARD est 780 447 652. Le SIRET de son siège social est 780 447 652 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36780447652.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU BERNARD ?

Le siège social de ROUSSEAU BERNARD est situé 51480 Coeur-de-la-Vallee.