ROUSSEAU CONSTANCE

Active

Siren899 016 414Entrepreneur individuel74500 MAXILLY-SUR-LEMANCréée le 15 mai 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSEAU CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2021, identifié par le SIREN 899 016 414. Elle est domiciliée 190 All des Cerisiers, 74500 Maxilly-sur-Leman. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de ROUSSEAU CONSTANCE

INSEE

Dénomination: ROUSSEAU CONSTANCE
SIREN: 899 016 414
SIRET (siège): 899 016 414 00018
N° TVA intracommunautaire: FR47899016414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 899 016 414
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 15 mai 2021
Siège social: 190 ALL DES CERISIERS, 74500, MAXILLY-SUR-LEMAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSEAU CONSTANCE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROUSSEAU CONSTANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU CONSTANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU CONSTANCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74500 MAXILLY-SUR-LEMANSiègeActif
899 016 414 00018 · ouvert le 15 mai 2021 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROUSSEAU CONSTANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU CONSTANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU CONSTANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 mai 2021

Questions fréquentes sur ROUSSEAU CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU CONSTANCE est 899 016 414. Le SIRET de son siège social est 899 016 414 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47899016414.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU CONSTANCE ?

Le siège social de ROUSSEAU CONSTANCE est situé 190 All des Cerisiers, 74500 Maxilly-sur-Leman.