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ROUSSEAU DANIEL

Active
Siren411 657 091Entrepreneur individuel44440 PANNECECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEAU DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 411 657 091. Le siège social de l'entreprise se trouve Sainte-Marie, 44440 Pannece. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEAU DANIEL

Dénomination
ROUSSEAU DANIEL
SIREN
411 657 091
SIRET (siège)
411 657 091 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71411657091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 657 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
SAINTE-MARIE, 44440, PANNECE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEAU DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSEAU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44440 PANNECESiègeFermé

    411 657 091 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011A

Documents juridiques de ROUSSEAU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ROUSSEAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU DANIEL est 411 657 091. Le SIRET de son siège social est 411 657 091 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71411657091.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU DANIEL ?

Le siège social de ROUSSEAU DANIEL est situé Sainte-Marie, 44440 Pannece.

ROUSSEAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU DANIEL.

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