ROUSSEAU DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSEAU DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 1998 sous le numéro SIREN 417 655 933. Son siège social est situé za Monplaisir, 49170 La Possonniere. Son activité principale relève du code NAF 454C.
Fiche d'identité de ROUSSEAU DAVID
INSEE- Dénomination
- ROUSSEAU DAVID
- SIREN
- 417 655 933
- SIRET (siège)
- 417 655 933 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR90417655933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 655 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 454C
- Date de création
- 10 mars 1998
- Siège social
- ZA MONPLAISIR, 49170, LA POSSONNIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEAU DAVID
MONTAGE DE TUNNELS PVC PLASTIQUE
Finances de ROUSSEAU DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEAU DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSEAU DAVID
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 49170 LA POSSONNIERESiègeFermé
417 655 933 00022 · ouvert le 18 mars 1998 · NAF 454C
- 49170 LA POSSONNIEREFermé
417 655 933 00014 · ouvert le 16 février 1998 · NAF 454C
Documents juridiques de ROUSSEAU DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSEAU DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEAU DAVID
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU DAVID. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 08 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de ROUSSEAU DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEAU DAVID
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 septembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 10 mars 1998
Questions fréquentes sur ROUSSEAU DAVID
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU DAVID ?
Le numéro SIREN de ROUSSEAU DAVID est 417 655 933. Le SIRET de son siège social est 417 655 933 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90417655933.
Où se situe le siège social de ROUSSEAU DAVID ?
Le siège social de ROUSSEAU DAVID est situé za Monplaisir, 49170 La Possonniere.
ROUSSEAU DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEAU DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEAU DAVID est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ROUSSEAU DAVID a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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