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ROUSSEAU Marc

Active
Siren103 528 048Entrepreneur individuel31130 BalmaCréée le 09 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEAU Marc est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2026, identifié par le SIREN 103 528 048. Son siège social est situé 4 RUE Jacques Prévert, 31130 Balma. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROUSSEAU Marc

Dénomination
ROUSSEAU Marc
SIREN
103 528 048
SIRET (siège)
103 528 048 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50103528048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 528 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 avril 2026
Siège social
4 RUE Jacques Prévert, 31130, Balma
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEAU Marc

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

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Finances de ROUSSEAU Marc

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU Marc

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSEAU Marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31130 BalmaSiègeActif

    103 528 048 00012 · ouvert le 21 octobre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUSSEAU Marc

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU Marc

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU Marc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU Marc

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2026

Questions fréquentes sur ROUSSEAU Marc

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU Marc ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU Marc est 103 528 048. Le SIRET de son siège social est 103 528 048 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50103528048.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU Marc ?

Le siège social de ROUSSEAU Marc est situé 4 RUE Jacques Prévert, 31130 Balma.

ROUSSEAU Marc est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEAU Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEAU Marc est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU Marc.

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