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ROUSSEAU PASCAL

Active
Siren394 273 262Entrepreneur individuel77140 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURSCréée le 10 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 273 262. Elle est domiciliée 16 rue de la Demi Lieue, 77140 Saint-Pierre-les-Nemours. Son activité principale relève du code NAF 3250A.

Fiche d'identité de ROUSSEAU PASCAL

Dénomination
ROUSSEAU PASCAL
SIREN
394 273 262
SIRET (siège)
394 273 262 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52394273262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 273 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3250A
Date de création
10 mars 1994
Siège social
16 RUE DE LA DEMI LIEUE, 77140, SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEAU PASCAL

PROTHESISTE DENTAIRE

Finances de ROUSSEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77140 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURSSiègeActif

    394 273 262 00011 · ouvert le 10 mars 1994 · NAF 3250A

Documents juridiques de ROUSSEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1994

Questions fréquentes sur ROUSSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCAL est 394 273 262. Le SIRET de son siège social est 394 273 262 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52394273262.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEAU PASCAL est situé 16 rue de la Demi Lieue, 77140 Saint-Pierre-les-Nemours.

ROUSSEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU PASCAL.

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