ROUSSEAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 498 148 451, ROUSSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2007. Son siège social est situé Bateau la Licorne Port de Marennes, 17320 Marennes-Hiers-Brouage. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUSSEAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- ROUSSEAU PASCAL
- SIREN
- 498 148 451
- SIRET (siège)
- 498 148 451 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR24498148451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 148 451
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 01 juin 2007
- Siège social
- BATEAU LA LICORNE PORT DE MARENNES, 17320, MARENNES-HIERS-BROUAGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEAU PASCAL
Vente à domicile
Finances de ROUSSEAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSEAU PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17320 MARENNES-HIERS-BROUAGESiègeActif
498 148 451 00020 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4799A
- 63000 CLERMONT-FERRANDFermé
498 148 451 00012 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6311Z
Documents juridiques de ROUSSEAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSEAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEAU PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- création
Date d'effet : 01 juin 2007
Questions fréquentes sur ROUSSEAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCAL est 498 148 451. Le SIRET de son siège social est 498 148 451 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24498148451.
Où se situe le siège social de ROUSSEAU PASCAL ?
Le siège social de ROUSSEAU PASCAL est situé Bateau la Licorne Port de Marennes, 17320 Marennes-Hiers-Brouage.
ROUSSEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU PASCAL.
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