ROUSSEAU PATRICK

Active

Siren317 965 721Entrepreneur individuel50640 LE TEILLEULCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSEAU PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 965 721. Son siège social est situé Le Bas Manoir, 50640 Le Teilleul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de ROUSSEAU PATRICK

INSEE

Dénomination: ROUSSEAU PATRICK
SIREN: 317 965 721
SIRET (siège): 317 965 721 00036
N° TVA intracommunautaire: FR48317965721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 965 721
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: LE BAS MANOIR, 50640, LE TEILLEUL
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ROUSSEAU PATRICK

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de ROUSSEAU PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

50640 LE TEILLEULSiègeFermé
317 965 721 00036 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0143Z
14210 SAINTE-HONORINE-DU-FAYFermé
317 965 721 00028 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6701

Documents juridiques de ROUSSEAU PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur ROUSSEAU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK est 317 965 721. Le SIRET de son siège social est 317 965 721 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48317965721.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU PATRICK ?

Le siège social de ROUSSEAU PATRICK est situé Le Bas Manoir, 50640 Le Teilleul.