ROUSSEAU PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSEAU PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1988 sous le numéro SIREN 343 842 621. Le siège social de l'entreprise se trouve 516 rue d’Anse, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7710.
Fiche d'identité de ROUSSEAU PATRICK
INSEE- Dénomination
- ROUSSEAU PATRICK
- SIREN
- 343 842 621
- SIRET (siège)
- 343 842 621 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96343842621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 842 621
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7710
- Date de création
- 01 février 1988
- Siège social
- 516 RUE D’ANSE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEAU PATRICK
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de ROUSSEAU PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEAU PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSEAU PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé
343 842 621 00017 · ouvert le 01 février 1988 · NAF 7710
Documents juridiques de ROUSSEAU PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSEAU PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEAU PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEAU PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1988
Questions fréquentes sur ROUSSEAU PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK ?
Le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK est 343 842 621. Le SIRET de son siège social est 343 842 621 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96343842621.
Où se situe le siège social de ROUSSEAU PATRICK ?
Le siège social de ROUSSEAU PATRICK est situé 516 rue d’Anse, 69400 Villefranche-sur-Saone.
ROUSSEAU PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEAU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEAU PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU PATRICK.
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