ROUSSEAU PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 850 276 189, ROUSSEAU PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue de Chazelles, 71270 Mont-les-Seurre. L'entreprise déclare le code NAF 4779Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUSSEAU PATRICK
INSEE- Dénomination
- ROUSSEAU PATRICK
- SIREN
- 850 276 189
- SIRET (siège)
- 850 276 189 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82850276189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 276 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4779Z
- Date de création
- 01 mai 2019
- Siège social
- 28 RUE DE CHAZELLES, 71270, MONT-LES-SEURRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEAU PATRICK
Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
Finances de ROUSSEAU PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEAU PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSEAU PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71270 MONT-LES-SEURRESiègeActif
850 276 189 00014 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 4779Z
Documents juridiques de ROUSSEAU PATRICK
INPIComptes annuels de ROUSSEAU PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEAU PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEAU PATRICK
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-20 · Début d'activité : 2022-09-09
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-24 · Début d'activité : 2019-05-01
- création
Date d'effet : 01 mai 2019
Questions fréquentes sur ROUSSEAU PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK ?
Le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK est 850 276 189. Le SIRET de son siège social est 850 276 189 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82850276189.
Où se situe le siège social de ROUSSEAU PATRICK ?
Le siège social de ROUSSEAU PATRICK est situé 28 rue de Chazelles, 71270 Mont-les-Seurre.
ROUSSEAU PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEAU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEAU PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU PATRICK.
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