ROUSSEAU PATRICK-MARC

Active

Siren802 294 439Entrepreneur individuel92130 ISSY-LES-MOULINEAUXCréée le 01 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSEAU PATRICK-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 802 294 439. Son siège social est situé 35 rue Rouget de Lisle 35 - 37, 92130 Issy-les-Moulineaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUSSEAU PATRICK-MARC

INSEE

Dénomination: ROUSSEAU PATRICK-MARC
SIREN: 802 294 439
SIRET (siège): 802 294 439 00012
N° TVA intracommunautaire: FR19802294439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 294 439
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2013
Siège social: 35 RUE ROUGET DE LISLE 35 - 37, 92130, ISSY-LES-MOULINEAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSEAU PATRICK-MARC

Location de logements

Finances de ROUSSEAU PATRICK-MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU PATRICK-MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU PATRICK-MARC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

92130 ISSY-LES-MOULINEAUXSiègeActif
802 294 439 00012 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUSSEAU PATRICK-MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROUSSEAU PATRICK-MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PATRICK-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU PATRICK-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PATRICK-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU PATRICK-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU PATRICK-MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur ROUSSEAU PATRICK-MARC

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK-MARC ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK-MARC est 802 294 439. Le SIRET de son siège social est 802 294 439 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19802294439.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU PATRICK-MARC ?

Le siège social de ROUSSEAU PATRICK-MARC est situé 35 rue Rouget de Lisle 35 - 37, 92130 Issy-les-Moulineaux.