ROUSSEAU SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
ROUSSEAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 2024 sous le numéro SIREN 985 085 604. Elle est domiciliée 10 Kervran, 56230 Questembert. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de ROUSSEAU SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROUSSEAU SEBASTIEN
- SIREN
- 985 085 604
- SIRET (siège)
- 985 085 604 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19985085604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 085 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 28 février 2024
- Siège social
- 10 Kervran, 56230, Questembert
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de ROUSSEAU SEBASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE
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Établissements de ROUSSEAU SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56230 QuestembertSiègeActif
985 085 604 00017 · ouvert le 11 octobre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de ROUSSEAU SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEAU SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 2024
Questions fréquentes sur ROUSSEAU SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROUSSEAU SEBASTIEN est 985 085 604. Le SIRET de son siège social est 985 085 604 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19985085604.
Où se situe le siège social de ROUSSEAU SEBASTIEN ?
Le siège social de ROUSSEAU SEBASTIEN est situé 10 Kervran, 56230 Questembert.
ROUSSEAU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEAU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEAU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU SEBASTIEN.
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