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991 514 563

Active
Siren991 514 563Entrepreneur individuel DoleCréée le 26 septembre 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Fiche d'identité de 991 514 563

Dénomination
991 514 563
SIREN
991 514 563
SIRET (siège)
991 514 563 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95991514563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 514 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
26 septembre 2025
Siège social
Dole
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 514 563

Créatrice de bijoux et accessoires en perle

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Dirigeants et représentants de 991 514 563

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 514 563

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DoleSiègeActif

    991 514 563 00014 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 3213Z

Conformité de 991 514 563

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 514 563. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 514 563 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 514 563

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2025