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928 410 398

Active
Siren928 410 398Entrepreneur individuel Faverges-SeythenexCréée le 06 mai 2024

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 928 410 398

Dénomination
928 410 398
SIREN
928 410 398
SIRET (siège)
928 410 398 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75928410398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 410 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
06 mai 2024
Siège social
Faverges-Seythenex
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 928 410 398

Vente au déballage dans des bourses multi collections ou des marchés de brocante

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 928 410 398

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 928 410 398

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Faverges-SeythenexSiègeActif

    928 410 398 00012 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 928 410 398

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 928 410 398

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 928 410 398. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 928 410 398 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 928 410 398

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-06-01

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2024