ROUSSEAUX SYLVAIN
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
ROUSSEAUX SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2010 sous le numéro SIREN 522 242 049. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 Imp Bruno, 83100 Toulon. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de ROUSSEAUX SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- ROUSSEAUX SYLVAIN
- SIREN
- 522 242 049
- SIRET (siège)
- 522 242 049 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07522242049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 242 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 15 avril 2010
- Siège social
- 140 IMP BRUNO, 83100, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEAUX SYLVAIN
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de ROUSSEAUX SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83100 TOULONSiègeActif
522 242 049 00016 · ouvert le 15 avril 2010 · NAF 9609Z
Conformité de ROUSSEAUX SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAUX SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEAUX SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEAUX SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2010
Questions fréquentes sur ROUSSEAUX SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAUX SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de ROUSSEAUX SYLVAIN est 522 242 049. Le SIRET de son siège social est 522 242 049 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07522242049.
Où se situe le siège social de ROUSSEAUX SYLVAIN ?
Le siège social de ROUSSEAUX SYLVAIN est situé 140 Imp Bruno, 83100 Toulon.
ROUSSEAUX SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEAUX SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEAUX SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAUX SYLVAIN.
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